Article préliminaire

ADYA Formation accueille les participants dans le cadre de ses actions de formation, que celles-ci soient réalisées dans ses locaux, dans des locaux mis à disposition ou, lorsque le programme le prévoit, à distance. Dans le présent règlement, l’ensemble de ces espaces est désigné sous le terme « locaux de formation ».

Le présent règlement intérieur s’applique à toute personne participant à une action de formation organisée par ADYA Formation. Il a pour objectif de définir les règles nécessaires au bon déroulement des formations, au respect des personnes ainsi qu’au maintien de conditions d’apprentissage favorables.

Il précise notamment :

• les règles relatives à l’hygiène, à la santé et à la sécurité ;

• les règles de comportement et de vie collective ;

• les modalités de représentation des stagiaires lorsque celles-ci sont applicables ;

• les règles d’organisation et de fonctionnement des formations ;

• les dispositions disciplinaires applicables en cas de non-respect du présent règlement.

HYGIÈNE, SÉCURITÉ ET COMPORTEMENT

Art. 1 – Utilisation des locaux et du matériel

Chaque participant est tenu de prendre soin des locaux, équipements, matériels et ressources pédagogiques mis à sa disposition dans le cadre de sa formation.

Le matériel doit être utilisé exclusivement pour l’usage auquel il est destiné et conformément aux consignes communiquées par ADYA Formation ou par le formateur.

Lorsque du matériel pédagogique est confié temporairement à un participant, celui-ci doit l’utiliser avec précaution et respecter les consignes d’utilisation. Toute anomalie, panne, détérioration ou situation présentant un risque doit être signalée rapidement au formateur ou au responsable de la formation.

Toute dégradation volontaire ou résultant d’une utilisation manifestement inappropriée pourra entraîner les mesures prévues par le présent règlement.

Les participants peuvent également être amenés, lorsque l’organisation de la formation le nécessite, à contribuer au maintien en ordre et à la propreté du matériel utilisé.

Art. 2 – Tenue et présentation

Les participants doivent adopter une tenue correcte, propre et adaptée au contexte professionnel de la formation.

Lorsque la nature de l’action de formation nécessite l’utilisation d’équipements de protection individuelle ou d’une tenue particulière, les participants doivent respecter les consignes communiquées par ADYA Formation et se munir des équipements demandés.

Le formateur ou le responsable de la formation peut intervenir lorsqu’une tenue ou un équipement est susceptible de compromettre la sécurité du participant ou celle des autres personnes présentes.

Art. 3 – Respect et comportement

Chaque participant doit adopter une attitude respectueuse envers les autres stagiaires, les formateurs, les intervenants ainsi que l’ensemble des personnes travaillant avec ADYA Formation.

Les comportements agressifs, insultants, discriminatoires, menaçants ou perturbant volontairement le déroulement de la formation ne sont pas admis.

Le respect des personnes, des équipements, des locaux et du cadre pédagogique constitue une condition essentielle au bon déroulement des actions de formation.

Art. 4 – Propreté et environnement

Les participants sont invités à contribuer au maintien d’un environnement propre et agréable.

Ils doivent utiliser les équipements prévus pour la collecte des déchets et veiller à laisser les espaces utilisés dans un état satisfaisant.

Lorsque cela est possible, chacun est également encouragé à adopter des comportements responsables en matière de consommation d’eau, d’énergie et de ressources.

Il est notamment interdit de jeter des déchets au sol ou de dégrader volontairement les espaces mis à disposition.

Art. 5 – Espaces de rangement

Lorsque des espaces de rangement, casiers ou vestiaires sont mis à disposition dans le cadre d’une formation, ceux-ci doivent être utilisés conformément à leur destination et maintenus en bon état de propreté.

Ces espaces ne doivent pas être utilisés pour stocker des produits, objets ou matériels dangereux ou interdits.

ADYA Formation pourra prendre les mesures nécessaires en cas de problème de sécurité, de suspicion de présence d’un objet dangereux ou de constatation d’un manquement aux règles applicables.

Art. 6 – Consignes de sécurité et incendie

Les consignes relatives à la sécurité incendie, aux issues de secours et à l’emplacement des équipements de première intervention sont portées à la connaissance des participants lorsque la formation se déroule dans des locaux concernés par ces dispositions.

Chaque participant doit prendre connaissance de ces consignes et les